« La phase de test sera cruciale, à la fois pour vérifier si le nouveau processus apporte les avantages escomptés, notamment le passage à une simplification et une standardisation supplémentaires, et pour contrôler que les critères d’éligibilité et les modèles sont adaptés à l’objectif », a relevé la BCE. « Il appartient maintenant aux banques de procéder à des titrisations simples afin de garantir que le nouveau processus SRT rapide puisse être largement utilisé ».
En 2022, plus de 30 banques ont réalisé 118 titrisations SRT pour un montant notionnel total de 170 milliards d’euros, en grande partie par le biais d’opérations synthétiques. Les valeurs ont doublé par rapport à 2020. Ces derniers mois, les banques européennes (par exemple Deutsche Bank, BNP Paribas, BBVA et Banco Santander) ont également manifesté un intérêt important pour les transactions SRT.
Les procédures SRT accélérées
La BCE a développé le processus accéléré au cours de l’année dernière en étroite collaboration avec la Fédération bancaire européenne. Aujourd’hui, l’évaluation de la SRT d’une titrisation nécessite trois mois. Le processus accéléré vise à réduire considérablement ce délai pour les titrisations simples qui répondent à certaines exigences. Les autorités de surveillance tireront parti de la standardisation des produits et des modèles harmonisés. Pour les titrisations complexes, en revanche, la BCE poursuivra ses analyses détaillées afin de vérifier si un transfert significatif de risque a été réalisé.
La révision des transactions s’accompagnera de contrôles ex post. La BCE veut comprendre qui assume les risques et si les dangers sont gérés de manière adéquate. En particulier, selon la Surveillance, « si les banques fournissaient un effet de levier aux fonds de crédit pour investir dans des titrisations, des risques cachés importants pourraient subsister dans le secteur bancaire avec une couverture de fonds propres inférieure. Cela soulève des préoccupations prudentielles ». Les banques doivent donc identifier et atténuer les risques liés à l’interconnexion avec les investisseurs dans ce secteur.
Le rôle des titrisations
La BCE estime que les titrisations peuvent jouer un rôle important pour l’économie européenne, car elles peuvent orienter les ressources vers les investissements et répartir les risques dans le système financier. Francfort l’a également souligné dans sa réponse à la consultation de l’UE sur les titrisations. En outre, selon la BCE, cet instrument peut aider les banques à gérer les risques et à réduire les fonds propres nécessaires aux financements. Mais sans contrôles adéquats, les titrisations peuvent entraîner de graves risques pour le secteur bancaire, comme on l’a vu lors de la crise financière mondiale de 2007-2009.
Les banques ne peuvent réduire les exigences de fonds propres qu’avec une évaluation SRT positive de la part de l’autorité de surveillance. La surveillance doit reconnaître qu’une quantité significative de risque a été transférée à des tiers et ne sera pas reprise par la banque d’origine. La BCE souhaite par conséquent « un transfert effectif des risques en dehors du secteur bancaire, vers une base d’investisseurs diversifiée ».
La surveillance encourage les produits simples et standardisés qui peuvent contribuer au développement du marché, tandis que les titrisations complexes et opaques « n’apportent aucun avantage supplémentaire au secteur financier ou à l’économie en général », compliquent le suivi et peuvent compromettre la stabilité financière.
